Règlement intérieur

Règlement intérieur — TEXTE DE RECETTE Ce document sert uniquement aux tests de la plateforme. Il sera remplacé par la version définitive validée par MOOCIES avant la mise en production. Article 1 — Objet Décrire les règles applicables aux utilisateurs de la plateforme. Article 2 — Données personnelles Les données sont hébergées dans l'Union européenne.